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Que peut être une épave à la mer?
Ce peut être aussi une marchandise ou un aéronef tombés par accident à la mer. Les épaves peuvent être sources de pollution ( fioul, cargaison) et surtout de la montée du niveau des mers (théorème d’archiméde) [réf. nécessaire], mais aussi servir d’abri pour coraux et poissons ou attirer les chercheurs d’épave en quête de trésors .
Quelle est la définition des épaves maritimes?
La première définition est donnée par un décret en décembre 1961 qui fixe le régime des épaves maritimes. Le décret a été abrogé mais la définition demeure la même : est considéré comme épave tout bateau en état de non flottabilité, abandonné par son équipage qui n’en assure plus la maintenance, tout déchet coulé, etc.
Comment protéger les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux?
La Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux (LÉBAD ou la loi) vise à protéger les communautés côtières et littorales, l’environnement et les infrastructures.
Comment procéder à la récupération d’épave?
En sachant que si l’épave représente un danger, le propriétaire l’obligation de procéder à la récupération, à l’enlèvement, à la destruction ou à toute autre opération en vue de supprimer le caractère dangereux de cette épave. (suite et fin dans notre édition de lundi).
Que doit faire l’acquéreur de l’épave?
L’acquéreur de l’épave doit satisfaire au cahier des charges et notamment en ce qui concerne le retirement de l’épave. Cependant, l’Administrateur des Affaires Maritimes peut décider de ne pas procéder à la vente de l’épave, et de la remettre en indemnité au sauveteur de l’épave,…
Comment définir l’épave maritime?
Loin du folklore, le droit est venu définir la notion d’épaves, et les droits et devoirs qu’ont les différentes personnes (propriétaire, découvreur, autorité maritime) sur ce bien particulier, non-dénué de valeur même s’il est dégradé. Définition : L’article 1 du Décret du 26 décembre 1961définit ainsi l’Epave Maritime :
Est-ce que les épaves peuvent devenir un habitat pour certaines espèces?
Ensuite, les épaves deviennent parfois — quand elles se couvrent de coraux ou d’autres organismes marins — un habitat de substitution pour de nombreuses espèces. Elles peuvent alors devenir des lieux riches quant à leur biodiversité. Certaines études ont lieu dans le monde, y compris en France.