Admin Est-ce que le véhicule est considéré comme neuf?
Mais chaque cas est cependant bien différent. Pour Peugeot, un véhicule est considéré comme neuf s’il est âgé de moins de 3 mois après la date de première immatriculation. Mais chez Hyundai, l’approche est totalement différente.
Quelle est la différence entre le véhicule utilitaire et le véhicule particulier?
L’administration fiscale fait une différence entre le véhicule utilitaire et le véhicule particulier. Les véhicules utilitaires bénéficient de certaines règles de défiscalisation en 2019 : ils ne sont pas concernés par la TVS (taxe sur les véhicules de société) ; la TVA payée lors de l’achat est récupérable en totalité ;
Quelle est la différence entre voiture de fonction et de service?
La différence entre voiture de fonction et de service réside dans les règles d’utilisation. La voiture de service est mise à la disposition du collaborateur dans le cadre exclusif de son activité professionnelle, de ses déplacements professionnels. Elle est rapportée en fin de journée, sauf accord de l’employeur pour le trajet domicile-travail.
Est-ce que les voitures particulières sont des voitures commerciales?
Il précise que les voitures particulières sont des voitures de tourisme, « commerciale », « break », « canadiennes » !! Quelqu’un pourrait me donner des précisions sur les caractéristiques de voitures commerciales?? Alors que le MEMENTO distingue seulement les voitures particulières sans évoquer les véhicules utilitaires dans ses exceptions !
Quelle est la forme du véhicule de tourisme?
Il peut prendre des formes diverses : berline 2, 3, 4 ou 5 portes, coupé, cabriolet, break, SUV, monospace… Le véhicule de tourisme roule essentiellement à l’essence ou au gazole.
Quel est le poids nominal d’un véhicule lourd?
Le poids nominal brut d’un véhicule (PNBV) représente le poids d’un véhicule auquel on additionne la charge maximale que le véhicule peut transporter. Jusqu’alors, un véhicule lourd était défini selon sa masse nette, d’une valeur supérieure ou égale à 3000 kg.