le Autre

Comment acceder aux archives en ligne?

Comment accéder aux archives en ligne?

Si vous souhaitez consulter nos archives numérisées en ligne, il vous suffit lancer votre recherche sélectionnant l’onglet « Archives numérisées » sous la barre de recherche. La liste des résultats affiche : le titre, la cote et le lien vers la notice du producteur de l’archive.

Comment consulter un acte de naissance sur internet?

Pour l’obtenir, vous devez vous connecter à votre compte Service-Public.fr. Vous pouvez télécharger le document PDF sur votre espace personnel. Vous pourrez aussi demander à le recevoir par courrier. L’acte comporte la signature électronique d’un officier d’état civil.

Quels sont les registres tenus par les entreprises?

C’est le cas notamment du carnet de maintenance des appareils de levage dans le BTP. Plusieurs registres doivent être tenus par les entreprises. Ces registres peuvent faire l’objet d’une consultation par l’inspection du travail, la délégation du personnel du CSE, voire les salariés.

Quels sont les registres pour les accidents de travail?

LIRE AUSSI:   Comment resilier un contrat de location avec une agence immobiliere?

Il remplace la déclaration des accidents n’entraînant ni arrêt de travail, ni soins médicaux. Ces registres doivent être mis à la disposition : des salariés, des membres du CHSCT (instance obligatoire dans les établissements de plus de 50 salariés), des délégués du personnel, du médecin du travail, de l’inspection du travail,

Quels sont les registres de la littérature?

Superprof vous propose de découvrir les principaux registres de la littérature, du registre comique au registre tragique en passant par de nombreux types d’histoires toutes différentes, entre épique et lyrique jusqu’aux frontières de l’imaginaire avec le fantastique et la science-fiction.

Quels registres doivent être mis à la disposition des salariés?

Ces registres doivent être mis à la disposition : des salariés, des membres du CHSCT (instance obligatoire dans les établissements de plus de 50 salariés), des délégués du personnel, du médecin du travail, de l’inspection du travail, des services de prévention des organismes de sécurité sociale,

LIRE AUSSI:   Comment rediger votre lettre de refus de visa?
le Des astuces

Comment acceder aux Archives en ligne?

le Des astuces

Comment acceder aux Archives en ligne?

Comment accéder aux Archives en ligne?

Si vous souhaitez consulter nos archives numérisées en ligne, il vous suffit lancer votre recherche sélectionnant l’onglet « Archives numérisées » sous la barre de recherche. La liste des résultats affiche : le titre, la cote et le lien vers la notice du producteur de l’archive.

Comment consulter un registre de naissance?

Les registres d’état civil (naissances, mariages et décès) sont consultables gratuitement sur les sites des Archives départementales. Il existe aussi une solution payante sur le site Filae.com.

Qui peut consulter les Archives municipales?

Les conseillers municipaux sont soumis aux règles ordinaires de consultation des archives. Cependant, les conseillers pourvus d’une délégation du maire peuvent consulter les documents concernant les domaines qui leur sont attribués. Pour les autres, ils doivent obtenir une autorisation du service producteur.

LIRE AUSSI:   Est-ce que le risque de selection est imparfaite?

Comment faire des recherches aux archives départementales?

Voici comment procéder : Depuis le menu “Rechercher > Fonds documentaires”, déroulez la rubrique “Archives” sur la gauche et cochez la ou les cases désirées (tables décennales et/ou état civil, naissance, mariage, décès ou divers).

Où trouver la liste des naissances?

Naissances par jour déclarées à l’État Civil – data.gouv.fr.

Quel est l’ancien registre des baptêmes à Journy?

1553 (pour le plus ancien) – 1792 pour les registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures ; 1792-1912 environ pour les registres d’état civil des actes de naissances, mariages et décès, jusque 1942 pour les communes d’Ablain-Saint-Nazaire à Journy ;

Quels sont les registres d’état civil consulaire?

Dans les faits, les registres d’état civil consulaire contiennent de nombreuses transcriptions d’actes dressés en mer mais on constate aussi des omissions.

Quels sont les registres de l’état civil?

À partir de la fin de 1792, date de l’établissement de l’état civil, les registres de naissances, mariages, décès, tenus par les maires, remplacent les registres paroissiaux. Une table alphabétique annuelle, placée à la fin de chaque année, et des tables alphabétiques décennales facilitent la recherche. Accroissements

LIRE AUSSI:   Quels meubles peuvent vraiment figurer dans la liste des mobiliers deductibles?

Quels sont les registres paroissiaux?

Les AD 09 sont en ligne depuis octobre 2014. Elles proposent d’accéder aux registres paroissiaux à partir de 1551 jusque 1792 puis les registres de l’ état civil jusqu’en 1803. Les tables décennales, elles, sont accessible entre l’an XI et 1902.