Admin Quelle est la définition des déchets municipaux?
Définition de. Déchets municipaux. Par déchets municipaux, on entend les déchets collectés et traités par ou pour les communes.
Quel est le traitement des élus municipaux?
Le traitement des élus municipaux. La notion de traitement peut se résumer comme suit : Traitement = rémunération + allocation de dépenses. La rémunération des élus. • La Loi sur le traitement des élus municipaux, T- 11.001, permet à un conseil municipal de fixer lui-même la rémunération de ses membres en adoptant un règlement à cet effet.
Qu’est-ce que la taxe municipale?
En général, la taxe municipale est constituée d’une taxe de base et d’autres taxes spéciales selon l’arrondissement. Ces taxes spéciales peuvent financer les services d’eau, les routes et d’autres services. Qu’est-ce qu’un arrondissement?
Quelle est la taxe municipale des villes québécoises?
Taxes municipales des villes Québécoises 1 Une taxe municipale qui dépend de l’arrondissement de la propriété 2 Une taxe scolaire fixée par la province qui est la même partout au Québec More
Comment les Européens gèrent leurs déchets municipaux?
Consultez notre infographie et découvrez comment les Européens gèrent leurs déchets municipaux, en majorité générés par les ménages. Même si les déchets ménagers représentent moins d’un dixième des 2,5 milliards de tonnes de déchets générés annuellement par l’UE, ils sont très visibles et sont d’une nature complexe.
Qu’est-ce que les déchets ménagers?
Même si les déchets ménagers représentent moins d’un dixième des 2,5 milliards de tonnes de déchets générés annuellement par l’UE, ils sont très visibles et sont d’une nature complexe. En 2018, l’UE a fixé de nouveaux objectifs ambitieux en matière de recyclage, de déchets d’emballage et de mise en décharge.
Combien de déchets sont mis en décharge en Europe?
Par contre, ce type de traitement reste populaire dans les pays de l’est et du sud de l’Europe. 80\% des déchets sont mis en décharge à Malte, en Grèce, à Chypre et en Roumanie contre 60\% en Croatie, en Lettonie, en Slovaquie et en Bulgarie et plus de la moitié en Espagne, en Hongrie, en République tchèque et au Portugal.