Quel est le statut de la société en nom collectif? Statut des entreprises. La société en nom collectif (SNC) est une forme d’entreprise privilégiée notamment …
Ou echanger des travellers cheques American Express?
Où échanger des travellers chèques American Express? Pour cela, rendez-vous dans une banque ou un bureau de change. Le réseau American Express est très étendu …
Ou trouver le numero de document de voyage?
Où trouver le numéro de document de voyage? Comment trouver son numéro de passeport? Présenté sous forme d’un livret, le document contient toutes les informations …
Quel est le cas particulier des parents separes?
Quel est le cas particulier des parents séparés? Cas particulier des parents séparés La séparation des parents, qu’il s’agisse d’une séparation de fait ou d’un …
Est-ce que vous avez cotise au programme de pensions des Etats-Unis?
Est-ce que vous avez cotisé au programme de pensions des États-Unis? Si vous n’avez pas cotisé au programme de pensions des États-Unis pendant la période …
Quelles sont les principales specificites de la monnaie dite fiduciaire?
Quelles sont les principales spécificités de la monnaie dite fiduciaire? La valeur d’une monnaie fiduciaire n’est pas rattachée au cours d’un métal précieux. Elle n’a …
Quand recourir a un MAPA?
Quand recourir à un MAPA? Dans le cadre des marchés de fournitures et de services, le pouvoir adjudicateur peut recourir au MAPA lorsque le montant …
Quelles sont les maladies qui interdisent de conduire?
Quelles sont les maladies qui interdisent de conduire? Les pathologies interdisant la conduite L’arrêté du 21 décembre 2005, consolidé en 2010, en a fixé la …
Comment dissoudre un conseil municipal?
Comment dissoudre un conseil municipal? L’article L. 2121-6 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit qu’un conseil municipal peut être dissous par décret motivé …
Qui fixe les prix des taxi?
Qui fixe les prix des taxi? Le prix minimum d’une course passe de 7,10 euros à 7,30 euros. Selon un arrêté ministériel, le tarif de …
Quel est le rôle du representant de la section syndicale?
Quel est le rôle du représentant de la section syndicale? Il représente son syndicat auprès de l’employeur et assure la défense des salariés. Il peut …