Pourquoi avoir une boite postale? Une boîte postale permet d’éviter les pertes de lettres ou de colis importants. La livraison des courriers et des colis …
Quelle est la jurisprudence en regard d’animaux domestiques en copropriete?
Quelle est la jurisprudence en regard d’animaux domestiques en copropriété? Cependant, la jurisprudence en regard de l’interdiction ou de la restriction d’animaux domestiques en copropriété …
Est-ce que les filles ont une poussee de croissance tardive?
Est-ce que les filles ont une poussée de croissance tardive? Pourtant, certains prétendent que les filles qui ont eu leurs premières règles tardivement grandissent plus …
Comment consolider une fracture du poignet?
Comment consolider une fracture du poignet? Une fracture du poignet consolide habituellement en 6 semaines, qu’elle soit traitée par immobilisation simple ou qu’elle soit opérée. …
Est-ce que votre vehicule a ete retrouve apres un vol de voiture?
Est-ce que votre véhicule a été retrouvé après un vol de voiture? Vol de voiture, avec véhicule non retrouvé. Dans la plupart des cas, après …
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Quand la police peut saisir une voiture? Voici les cas qui permettent aux policiers ou aux gendarmes de prendre immédiatement possession de la voiture : …
Quelle est la responsabilite du temoin?
Quelle est la responsabilité du témoin? Comme énoncé plus haut, en cas de non-assistance à personne en danger la responsabilité du témoin peut être engagée. …
Comment faire enlever une voiture qui ne bouge pas?
Comment faire enlever une voiture qui ne bouge pas? Dans un premier temps il faut envoyer une mise en demeure au propriétaire du véhicule de …
Comment sont orientes les Eglises?
Comment sont orientés les Eglises? Cependant, la plupart des églises adoptent l’orientation réciproque, avec la façade à l’ouest et l’autel vers l’orient. Quel texte prévoit …
Comment se passe une demande de credit auto?
Comment se passe une demande de crédit auto? Ces pièces justificatives pour la demande de crédit auto sont nombreuses : pièce d’identité, relevé d’identité bancaire …
Quel sont les droits subjectifs?
Quel sont les droits subjectifs? Rappel : Les droits subjectifs sont les prérogatives que le droit objectif reconnait et sanctionne au profit des personnes physiques …